Si l’affaire Costa c/ ENEL constitue le point de départ de la plupart des écrits sur la primauté du droit communautaire, son histoire est encore relativement peu connue. Qu’est-ce qui a bien pu pousser Flaminio Costa à poursuivre son fournisseur d’électricité pour une facture de seulement 1925 lires (environ 22 € en 2021) ? Pour quelle raison le juge de paix de Milan a-t-il décidé d’impliquer à la fois la Cour constitutionnelle italienne et la Cour de justice européenne dans une affaire aussi « insignifiante » ? Pourquoi ces deux cours ont-elles rendu des décisions si différentes ? Comment l’affaire s’est-elle terminée lorsqu’elle a été renvoyée devant le juge de paix de Milan ? S’appuyant sur des documents judiciaires en partie inédits et sur des entretiens avec certains des acteurs en cause, cet article vise à mettre en lumière les aspects les moins connus de l’affaire Costa c/ ENEL, dans le contexte de la nationalisation du secteur électrique en Italie, au plus fort de la Guerre froide, et à évaluer la contribution de cette saga judiciaire et de son « architecte », Gian Galeazzo Stendardi, à l’affirmation de la primauté du droit communautaire.

Ainsi naquit la primauté du droit communautaire: Aux origines de l'affaire Costa contre ENEL / Arena, Amedeo. - In: REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT EUROPÉEN. - ISSN 0035-4317. - 3(2021), pp. 589-611.

Ainsi naquit la primauté du droit communautaire: Aux origines de l'affaire Costa contre ENEL

Amedeo Arena
2021

Abstract

Si l’affaire Costa c/ ENEL constitue le point de départ de la plupart des écrits sur la primauté du droit communautaire, son histoire est encore relativement peu connue. Qu’est-ce qui a bien pu pousser Flaminio Costa à poursuivre son fournisseur d’électricité pour une facture de seulement 1925 lires (environ 22 € en 2021) ? Pour quelle raison le juge de paix de Milan a-t-il décidé d’impliquer à la fois la Cour constitutionnelle italienne et la Cour de justice européenne dans une affaire aussi « insignifiante » ? Pourquoi ces deux cours ont-elles rendu des décisions si différentes ? Comment l’affaire s’est-elle terminée lorsqu’elle a été renvoyée devant le juge de paix de Milan ? S’appuyant sur des documents judiciaires en partie inédits et sur des entretiens avec certains des acteurs en cause, cet article vise à mettre en lumière les aspects les moins connus de l’affaire Costa c/ ENEL, dans le contexte de la nationalisation du secteur électrique en Italie, au plus fort de la Guerre froide, et à évaluer la contribution de cette saga judiciaire et de son « architecte », Gian Galeazzo Stendardi, à l’affirmation de la primauté du droit communautaire.
2021
Ainsi naquit la primauté du droit communautaire: Aux origines de l'affaire Costa contre ENEL / Arena, Amedeo. - In: REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT EUROPÉEN. - ISSN 0035-4317. - 3(2021), pp. 589-611.
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